Inventaire d'archives : 20 S - Immatriculation des véhicules et permis de conduire
Contenu :
La sous-série 20S regroupe les registres d'immatriculations des voitures et véhicules automobiles avant 1950. Les codes géographiques ont été attribué pour le Calvados :
- 1902-1928 : Y-Z
- 1928-1950 : CT1 à CT7.
En 1950, un nouveau régime d'immatriculation est mis en place (jusqu'en 2009 : les plaques avec indication du département (1234 XX 14).
Ce fonds conserve également des dossiers d'instruction (1929-1930) et les registres de délivrance des permis de conduire (avant 1955).
Cote :
20S/1 - 20S/109
Publication :
Archives départementales du Calvados
2021
Informations sur le producteur :
Préfecture du Calvados, Service automobile
Description :
Critères de sélection :
Les registres d'immatriculation des véhicules et de délivrance des permis de conduire ont fait l'objet d'un reclassement et d'une recotation en 2021. Provenant essentiellement de la série S continue, ils ont été recotés en sous-série 20S afin de les identifier comme un ensemble à part. Les anciennes cotes ont été indiquées dans les analyses.
Pour les permis de conduire, les registres du versement 3084W (1931-1955) ont tous été recotés dans cette sous-série 20S pour faire un ensemble homogène avec le reste de leur série organique.
Un certains nombre de registres sont abîmés et peuvent être incommunicables. Des travaux de restauration de ces registres sont en cours.
Description physique :
109 articles
7,5 mètres linéaires
Ressources complémentaires :
Immatriculations des véhicules après 1950 : accès à l'inventaires des 3083W et 3263W
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_002738