Inventaire d'archives : 1042W Bureau des élections
Cote :
1042W1-6
Publication :
Archives départementales du Doubs
Janvier 2014
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Versement du 30 août 1982
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001152_1042W