Inventaire d'archives : Gestion des collèges : Budgets, Procès-Verbaux des conseils d'administration (1959-2008) - 1479 W
Contenu :
Présentation du contenu
Documents relatifs à la gestion des collèges : budgets et comptes, comptes rendus des conseils d'administation, dossiers thématiques
Cote :
1479 W 1-16
Publication :
Archives départementales du Gard
2011
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Gard. Conseil départemental
Présentation du producteur
Direction de l'éducation, de la culture et des sports : Service logistique collèges
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 8 février 2011
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Un tri a été effectué par le service producteur afin de ne verser aux AD que les pièces administratives des années se terminant par 0 et 5
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01479_W