Inventaire d'archives : 3 C - Intendance de Franche-Comté
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2022
Informations sur l'acquisition :
Dévolution des Archives départementales de Haute-Saône, juin 2022.
Historique de conservation :
Ce petit dossier, extrait de l'Intendance de Franche-Comté n'a pas été intégré à la sous-série 1 C Intendance d'Alsace, car ce sont deux producteurs différents, raison de la création d'une sous-série 3C.
Description physique :
0,005 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_00003c