Inventaire d'archives : Gouvernement des établissements français de l'Inde. Greffe du tribunal de Chandernagor
Contenu :
On a réuni sous cette désignation quelques pièces en provenance de Chandernagor, de la fin du XVIIIe siècle, qui ne se rattachaient pas aux fonds notariaux de cet établissement, mais probablement aux archives du greffe du tribunal.
Cote :
INDE R 1 à 3
Publication :
Archives nationales d'outre-mer
Sans date
Aix-en-Provence
Informations sur le producteur :
Établissements français de l’Inde.Tribunal de Chandernagor
Gouvernement des établissements français de l'Inde
Informations sur l'acquisition :
2021-05-26 | versement numéro via reprise-1000 Gouvernement des établissements français de l'Inde |
Conditions d'accès :
Archives publiques librement communicables sauf exception signalée à l'article.Archives publiques. Archives publiques librement communicables. Libre accès aux originaux selon l'état de conservation.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.
Description physique :
Importance matérielle :
1
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique dactylographié, s.d., 1p.
Localisation physique :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANOM_02004R