Inventaire d'archives : Archives d'associations ; 30 As : Caisse nationale autonome de sécurité sociale dans les mines (1914-1970)
Contenu :
Introduction.
Cet instrument de recherche est une version dactylographié du répertoire originale de M. Ferréol de Ferry.
Ce microfilm, obtenu par duplication des bandes originales établies en 16 mm par la Caisse autonome, reproduit, pour des dates diverses, des dossiers d'administration générale (action sanitaire et sociale, accidents du travail, maladies professionnelles, statuts, contrôle, fonds spéciaux retraites, placements et immeubles, commission des marchés, recours gracieux) et les procès-verbaux du Conseil d'administration, de 1914 à 1970, ainsi que ceux du Bureau du Conseil de 1918 à 1970.
Sommaire
Art 1-11 (489 mi). Administration générale et conseils d’administration de la caisse, microfilms de substitution, 1914-1970 ce versement est le troisième d’une série de trois versements (19980541, 19980542 et 19980543) qui complète le versement papier 19760295
Cote :
19980543/1-19980543/11
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009893