Inventaire d'archives : 372 E - Etude Goubard et associés (Marseille) (1542 - 1890)

Contenu :

Ce fonds commençant en 1542 comporte des minutiers, des répertoires alphabétiques par patronymes et des prôtets.

Cote :

372 E

Informations sur le producteur :

Etude Goubard Fabrice / Goubard Christophe / Laveissiere (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Une seule lignée semble se dessiner, les notaires se succédant quasiment sans interruption de 1542 à nos jours.

Informations sur l'acquisition :

Versement de 1925 : 372 E 1-150 Versement du 2 mars 1946 : 372 E 151-224 Versement de 1990 : 372 E 225-375.

Description :

Mise en forme :
Une partie des registres de l'étude Benet, ancien nom de l'office, concernait diverses juridictions (sénéchaussée de Marseille, Tribunal du Palais, de Saint Lazare, de Saint Louis, de commerce et le secrétariat de la ville). Ils ont été remis dans leurs fonds respectifs d'origine. Afin de simplifier la recherche, l’instrument de recherche ne suit pas l’ordre numérique strict des articles mais un ordre méthodique dans lequel les documents sont regroupés par typologies documentaires ou par notaire.

Conditions d'accès :

Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence adéquate le cas échéant.

Langues :

Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD013_1780944

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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