Inventaire d'archives : Blaymont
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1830-1906). Arrêté du maire (1840). Contentieux (1852-1880). Contributions (1900-1907). Enseignement (1882-1904).
Cote :
1 D art. 1-13 ; 2 D art. 1-1 ; 4 D art. 1-1 ; 1 G art. 1-1 ; 1 R art. 1-3 ; 2 R art. 1-1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Blaymont - 47470 -
Arrondissement d'Agen
Canton de Beauville
200 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées en juin1979 et c'est à la suite de l'inspection de mars 2007 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 20
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 299-317 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000616