Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 2032W - Direction du personnel et des ressources humaines

Date : 1952 - 2016

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossiers de carrière des agents titulaires et non-titulaires dont le nom commence par H ou I.

Cote :

2032W/1-2032W/248

Publication :

Archives municipales de Lyon

2022

1 place des Archives

69002 Lyon

France

Informations sur le producteur :

Direction du personnel et des ressources humaines, Service carrières, promotion et discipline

Informations sur l'acquisition :

Versement du 24 mai 2007

Description :

Mise en forme :

Alphabétique

Conditions d'accès :

Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers ou 120 ans (données médicales) après la naissance des agents.

Description physique :

Importance matérielle :

35 boîtes;4,2 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC069123_001423

Thèmes :

agent non titulaire, fonctionnaire territorial, personnel

Type de document :

dossier de carrière

Fonctions :

5 Personnel communal, 500 Dossiers de carrière

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