Inventaire d'archives : H-Dépôt 3Hôpital d'Aligre de Marans

Date : 1785 - 1970

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Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime

2011

La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:

Hôpital d'Aligre

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement, 1er septembre 1994

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Classement selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité

En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, l'ensemble du fonds est librement communicable à l'exception des documents suivants :

- Z 2 et Z 4 relatifs aux successions hospitalières : ces dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées,

- N 1 à N 13 qui contiennent des actes notariés : ces dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture,

- V 7 relatif aux visites médicales du médecin-chef à l'hôpital militaire : ce dossier est communicable au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées (soit 100 ans à compter de la date de clôture du dossier) en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 100 articles
12 boîtes et 7 registres

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 2,00

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Sources internes

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CHARENTE-MARITIME

Série W

1072 W 90 - Humanisation des hospices, Marans (1973)

1126 W 88-92 - Documents comptables, Marans (1956-1979)

1312 W 27 - Transformation et humanisation des hospices, marchés et travaux, Marans (1982-1988)

1397 W 12 - Contrôle des établissements sanitaires et sociaux, hôpital-hospice de Marans : compte administratif 1991 et budget primitif 1992

Série X - Prévoyance sociale

Sous-série 1 X : Administration hospitalière

1 X 58-73 - Gestion administrative et financière, hôpital de Marans (1725-1937)

Sous-série 2 X : Bureaux de bienfaisance

2 X 7 - Arrondissement de La Rochelle : commission administrative, élections (1816-1879)

2 X 14 - Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement de La Rochelle : statistiques financières, dépenses et recettes (1834-1912)

2 X 17 - Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement de La Rochelle : rapports d'inspection (1861)

2 X 69-70 - Bureau de bienfaisance de Marans (1819-1937)

Sous-série 3 X : Assistance et prévoyance

3 X 84 - Assistance médicale gratuite : états des frais de séjour des malades à l'hôpital de Marans (1896-1908)

3 X 101 - Bureaux d'assistance, arrondissement de La Rochelle (1893-1897)

3 X 109 et 115 - Comités de charité de l'arrondissement de La Rochelle (1859-1871)

3 X 506 - Service des enfants assistés, fournitures scolaires, états des sommes dues aux instituteurs, canton de Marans (1927-1937)

Sous-série 4 X : Sociétés de secours mutuels

4 X 4 - Caisse d'épargne de Marans, création (1867-1868)

4 X 28 - Sociétés de secours mutuels du canton de Marans, élection des membres (1906)

4 X 65 - Sociétés de secours mutuels de Marans (1842-1906)

Sources externes

ARCHIVES NATIONALES

Série F15 - Hospices et secours

Hospices et secours : mélanges (fin XVIIe-1839)

129 à 135 - Hospices. Secours. Mendicité.(1790-an XIII) ; classement départemental

167 - Hospices, biens, transactions, concessions, ventes, acquisitions, échanges. (an VIII-1813) ; Charente-Inférieure

206 - Hospices, personnels. (1823-1832)

226 à 228 - Hospices. Fondations, situation générale. (1696-1792) ; classement départemental

229 à 231 - Enfants trouvés : épidémies ; prisons ; dépôts de mendicité ; secours. (1779-1790)

Hospices et établissements charitables (1758-1842)

250 - Hospices : administrations, biens, secours, enfants trouvés. (1791-an IV) ; Charente-Inférieure

280 - Hospices, administrations, biens, secours, enfants trouvés. (an IV- an V) ; Charente-Inférieure

309 - Hospices, administrations, biens, secours, enfants trouvés.( an VI) ; Charente-Inférieure

336 - Hospices, administrations, biens, secours, enfants trouvés.(an VIII) ; Charente-Inférieure

383 - Hospices, administrations, biens, secours, enfants trouvés.( an X) ; Charente-Inférieure

399 - Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés. (1789-an X)

408 - Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés. (an VIII - an IX)

419 - Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés. (1789-an VIII) ; Charente-Inférieure

426 - Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés. (an III - an IX) ; Charente-Inférieure

430 - Hospices, biens, comptes, secours, enfants trouvés, dépôts de mendicité. (1792-an XIII)

440 - Dépenses des nourrices, orphelins et enfants trouvés. (an IV - an VIII)

445 - Hospices, situation, biens, comptes de Charente-Inférieure. (an XII-1814)

447 - Hospices, biens et revenus. (1814-1818)

587 à 591- Hospices, bureaux de bienfaisance, enfants trouvés, correspondances et décisions.( an III-1856)

1391 - Etablissements charitables : personnel, biens, administration, comptabilité. (1790-1825) ; Charente-Inférieure

1535 - Etablissements charitables : personnel, biens, administration, comptabilité.(1825-1835) ; Charente-Inférieure

1541 - Etablissements charitables : règlements intérieurs d'hospices, traités avec les communautés religieuses. (1825-1839)

1563 - Etablissements charitables : administration des biens, achats, ventes, dons et legs. (1832-1835)

1668 - Etablissements charitables : personnel, biens, administration, comptabilité.(1836-1838) ; Charente-Inférieure

1769 - Etablissements charitables : administration des biens, achats, ventes, dons et legs. (1838-1842)

Hospices et établissements de bienfaisance ; comptabilité, mouvement, travaux (an IV-1845)

2126 - Biens des pauvres et des hospices des départements : remplacement des biens aliénés des hospices. (an V-1815)

2139 à 2141 - Droits des pauvres sur les spectacles. an VIII-1835. Secours et subventions (1814-1824)

2142 à 2146 - Hospices : comptes avec la Caisse d'amortissement et avec la Caisse des dépôts et consignations, coupes de bois, rentes dues (an X-1832)

2196 à 2201 - Hospices des départements ; hospitalisation des militaires. (an IX-1806)

2218-2219 - Hospices : budgets, comptes-rendus financiers et moraux, mouvement des hospices (1826-1831) ; Charente-Inférieure ; textes réglementaires, arrêts de la Cour des Comptes (1821-1831)

2274 à 2292 - Etablissements de bienfaisance : relevé de comptes et correspondance d'ordre financier (1826-1832) ; classement départemental

2293 à 2451 - Hospices : budgets 1808-1810 et 1837-1844 ; classement départemental

2465 - Dépense des enfants abandonnés, répartition de fonds aux hospices pour la dépense des enfants abandonnés (1793)

2466 - Dépense des enfants abandonnés, répartition de fonds aux hospices pour la dépense des enfants abandonnés (an VI - an VII)

2468 - Dépense des enfants abandonnés, répartition de fonds aux hospices pour la dépense des enfants abandonnés (an IV - an IX)

2469 - Remboursement des dépenses des hospices pour les enfants trouvés (1779-1790)

2472 - Enfants trouvés, : correspondance, états, dépenses (an IX-1811)

2481 - Mouvements, dépenses, régime intérieur, situation financière, comptes-rendus des hospices et des enfants trouvés (an V-1812)

2536 à 2547 - Enfants trouvés : correspondance (1832-1835) ; classement départemental

2560 - Personnel religieux des hospices et écoles de charité (an XII-1808)

Secours

2749 - Secours aux indigents et sinistrés (1811-1819)

2786 - Dépôts de mendicité, comptes et rapports (1780-an VIII)

Indemnités et pensions pour faits de guerre, incendies ou explosions ;

Secours aux familles de militaires (1792-1814 et 1855-1856)

3269 à 3274 - Indemnités et pensions aux blessés du 10 août et aux familles des morts. (1792 -an V)

3294 à 3303 - Indemnités pour sinistres et destructions causées par la guerre (an II-1806)

3304 à 3306 - Secours , indemnités et pensions pour incendie et explosion (an II-1811)

3309 à 3346 - Secours aux familles des militaires : correspondance et comptabilité (1792-an VII)

Secours aux indigents et pensions diverses. Soupes populaires

3530 - Secours aux filles-mères, correspondance (an IV - an IX)

3539 à 3559 - Soupes populaires (1812-1829)

3618 à 3619 - Enquête sur les caisses de secours et de prévoyance des départements (1812-1821)

Hospices et secours, asiles d'aliénés

3623 à 3631 -Secours au communes. (1848) ; classement départemental

3651 à 3781 - Enquête sur la situation des hôpitaux et des hospices des départements (1864-1868)

3818-3819 - Médecine gratuite : correspondance (1854-1872)

3842 à 3862 - Hospices : comptabilité (1843-1872) ; classement départemental

3899 - Asiles d'aliénés : correspondance (1843-1848)

3904 à 3940 - Aliénés (1833-1864)

Références bibliographiques :

Bibliographie

ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE DANS LES FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CHARENTE-MARITIME

Les cotes des ouvrages mentionnées entre parenthèses sont celles de la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime.

BACHELIER (Viviane), Marans et ses rues à travers les siècles : quartier du port, les Halles, la Maréchaussée, Marans, édition " Les Amis du vieux Marans, collège d'histoire locale ", 2010, (Br.6198).

BACHELIER (Viviane), Marans et ses rues à travers les siècles : le Château, les Capucins, Marans, édition " Les Amis du vieux Marans, collège d'histoire locale ", 2010). (Br.6199).

BLANCHE (Hubert), " Essai sur l'histoire du canal de Marans à La Rochelle ", Revue de la Saintonge et de l'Aunis, tome IV, 1978, La Rochelle, Fédération des sociétés savantes de la Charente-maritime, 1978, (Br.1173).

BONNIN (Jean-Claude), "L'ancienne église Saint-Etienne de Marans", Extrait de Le Picton, la revue régionale du Poitou-Charentes, n° 38 Poitiers, s.n., 1983, (Br.2460).

BONNIN (Jean-Claude), Les seigneurs de Marans, La Rochelle, s.n., 1979, (Br.999).

CAPPON (P.), Les assemblées de paroisses à Marans avant 1789, Mémoire lu à la séance publique annuelle de l'académie de la Rochelle le 18 décembre 1886, La Rochelle, A.Siret, 1887, (Br.5067).

FLEURY (Paul), D'Aligre-Marans, 1789-1790, La Rochelle, imprimerie nouvelle Noël Texier et fils, 1908, (113 J 859).

FLEURY (Paul),Hôpital et aumônerie Saint-Thomas de Marans, La Rochelle, imprimerie nouvelle Noël Texier, 1907, (113 J 850).

FLEURY (Paul), Les jurés-crieurs d'enterrement au XVIIe siècle ; création d'un office à Marans, La Rochelle, imprimerie nouvelle Noël Texier, 1905, (Br.2992).

MARIEN ( Laurent), Du comté de Marans au marquisat d'Aligre : territoires et pouvoirs ; mémoire présenté pour l'obtention du DEA, Poitiers, Université de Poitiers, U.F.R. sciences humaines, département d'histoire, 2003, (69 J 146).

MARIEN (Laurent), " Du comté de Marans au marquisat d'Aligre : seigneurs et seigneuries, XVIe-XVIIIe siècles ", Revue historique du Centre-Ouest, Poitiers, Société des Antiquaires de l'Ouest, tome IV, 2e semestre 2005, pp. 377-397, cartes, (Per. 10).

MARIEN (Laurent), " Le littoral du pays marandais, espace d'échanges, de production et de migrations entre le golfe du Saint-Laurent et le Centre-Ouest français, XVIIe-XVIIIe siècles " In : Le Golfe du Saint-Laurent et le Centre-Ouest français : histoire d'une relation singulière (XVIIe-XIXe siècle), sous la direction de Mickaël Augeron, Jacques Péret et Thierry Sauzeau, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, p. 207-221, (P.F.7940).

RAGUY (Fabien), L'émigration coloniale vers la Nouvelle France aux XVIIe et XVIIIe siècles dans le cadre de la reproduction sociale à Marans en Aunis ; mémoire de maîtrise, La Rochelle, Université de La Rochelle, faculté des langues, arts et sciences humaines, 1997, (69 J 59).

Observations :

Classé, AD 17, 2011

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_h_depot3

Institutions :

Hôpital d'Aligre, Hôpital d'Aligre (Marans)

Lieux :

Marans (commune)--hôpital

Thèmes :

population hospitalière, profession médicale, établissement médico-social, établissement public d'hospitalisation

Type de document :

Document d'archives

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