Inventaire d'archives : Archives communales du Mesnil-Caussois
Publication :
Archives du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Mairie du Mesnil-Caussois.
Informations sur l'acquisition :
Les archives du Mesnil-Caussois ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 3 juin 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_000746