Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service des enseignements et formations...
Titre :
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service des enseignements et formations techniques supérieurs ; Bureau organisation administrative et financière des grands établissements techniques et Instituts d'enseignements techniques supérieurs (1941-1967)
Contenu :
La sous-série "provisoire" F17 bis a été créée en 1957 par Melle Suzanne Olivier, conservateur aux Archives nationales, afin d'accueillir les archives du Ministère de l'Education nationale à conserver pour les seuls besoins de l'administration ou à regrouper ultérieurement.
Dès lors la plupart des documents versés par la mission d'archives à la Section contemporaine des Archives nationales ont été cotés en F17 bis.
Comme tous les documents en préarchivage, ceux-ci ont été l'objet de divers remaniements ; d'où des recotations ou vacances d'articles.
En 1987, la Section contemporaine a décidé de supprimer cette sous-série "provisoire". Ont alors été envoyés à la C.A.C. de Fontainebleau :
- les documents postérieurs à 1958
- les documents antérieurs à 1959 à éliminer à l'issue du délai de conservation administratif.
F
5754-5775. Etablissements d'enseignement techniques supérieur : affaires générales, rapports d'activité, budgets, comptes financiers, concours, travaux, situation du personnel, réforme des études, correspondances diverses, 1941-1967.
17 bis
Sommaire
Art 1-22 (F 17 bis 5754-5775). Art 1-22 : Réglementation, organisation pédagogique et financement des établissements d'enseignement technique supérieur : Textes réglementaires, rapports d'activité, budget, comptes financiers, marchés, délégation de crédits et pièces comptables (classement par établissement).
Cote :
19870190/1-19870190/22
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Bureau de l'organisation administrative et financière des grands établissements techniques et instituts d'enseignements techniques supérieurs
Description :
Mise en forme :
Classement par établissement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014127
Thèmes :
budget, enseignement supérieur, enseignement technique, foires et marchés, grand établissement, grande école, pédagogie, scolarité, établissement d'enseignement
Type de document :
budget, compte financier, marché public, pièce comptable, rapport d'activité