Inventaire d'archives : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Contenu :

Les articles 1007 W 46 à 53 contiennent des informations relatives à des associations enregistrées mais ayant le siège de leur conseil d'administration en dehors de l'Essonne, des associations constituées mais non enregistrées. Ils mentionnent également des documents administratifs produits par la préfecture de Seine-et-Oise puis de l'Essonne ayant trait à la vie associative (créations, modifications statutaires, mises à jour, enquêtes administratives).

Cote :

1009W/1-136

Publication :

Archives départementales de l'Essonne
2016

Informations sur le producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)
SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Informations sur l'acquisition :

Versement

Langues :

Français

Description physique :

138 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Essonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD091_1009W

Archives départementales de l'Essonne

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