Inventaire d'archives : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Contenu :
Les articles 1007 W 46 à 53 contiennent des informations relatives à des associations enregistrées mais ayant le siège de leur conseil d'administration en dehors de l'Essonne, des associations constituées mais non enregistrées. Ils mentionnent également des documents administratifs produits par la préfecture de Seine-et-Oise puis de l'Essonne ayant trait à la vie associative (créations, modifications statutaires, mises à jour, enquêtes administratives).
Cote :
1009W/1-136
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)
SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
138 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1009W