Inventaire d'archives : 3 E 33 Étude versante Filhastre, notaire à Rochefort
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds regroupe les minutes de sept notaires ayant exercé à Rochefort entre 1703 et 1824. À la fin de certaines liasses, figurent des répertoires de l'année correspondante.
Cote :
3 E 33 1-236
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2004
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Michel Filhastre
Biographie ou histoire
Maître Michel Filhastre prête serment en 1967 succédant ainsi à son père en l'étude de Rochefort sise 42 rue Duvivier. Il exerce jusqu'en 1977, date à laquelle le notaire Marc de Bertrand Pibrac prend sa succession.
En 1974, il dépose les minutes des notaires rochefortais suivants :
Bougeaud (années 1703-1708)
Jacques Bréard (années 1708-1734)
Simon (années 1720-1746)
Toussaint Jeudy (années 1747-1754)
Mérilhon (père) (années 1755-1782)
Mérilhon (fils) (années 1782-1784)
Ayraud (années 1785-1824)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Maître Michel Filhastre, notaire à Rochefort, dépose en 1974 les minutes conservées en son étude pour les années 1703-1824.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Minutes conservées par les divers notaires qui se sont succédé dans cette étude. Au moment de leur dépôt en 1974, elles étaient détenues par Maître Michel Filhastre.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 236
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 23,00
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique dactylographié réalisé lors du versement en 1974. Mis à jour en 2003.
ARSENEAULT (Pauline), Inventaire des documents relatifs à la Nouvelle-France dans les minutes de Bréard, notaire à Rochefort, années 1707-1734, 1995.
OSTROWSKI (Céline) et MARSAUD (Myriam), Fonds du notaire Bougeaud, Rochefort. Répertoire des minutes liées à l'histoire de la Nouvelle-France. 2009.
Références bibliographiques :
Bibliographie
- ARSENEAULT (Pauline ), « Les minutes des notaires de Rochefort : une source de documentation sur l'histoire de la Nouvelle-France » dans Les sociétés littorales du centre-Ouest atlantique de la préhistoire à nos jours, Poitiers, Société des Antiquaires de l'Ouest, 5e série, 1996, tome 2, pp. 605-617.
- FONTAINE (Robert ), « Biographie du notaire Jacques Bréard (vers 1683-vers 1735) » dans Roccafortis, Bulletin de la Société de géographie de Rochefort , 3e série, tome IV, no 25, janvier 2000, pp. 164-166.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_0003E33