Inventaire d'archives : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1955-1972)
Contenu :
Sommaire
Art 1-7 (MAR 5122-5126) : CIB (Commission Interministérielle des Barèmes), créée par décret du 25/11/1951 en application de la loi du 24 mai 1951 : PV de séances, 1955-1972. Art 5-6 (MAR 5130-5131) : Budgets de l’aide à la construction navale, 1957-1971
Cote :
19800530/1-19800530/7
Publication :
Archives nationales
1980
Informations sur le producteur :
Bureau de l'aide à la construction navale (service de l'équipement naval)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012345