Inventaire d'archives : Sénéchaussée de la Marche
Cote :
B 1-689
Publication :
Archives départementales de la Creuse.
1914
Guéret
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents
sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation
matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont
disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont
pas communiqués.
Langues :
Cet instrument de recherche a été
rédigé en français.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Creuse.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD023_B_01