Inventaire d'archives : Archives des Assemblées nationales. Élections, procès-verbaux des élections par communes et votes militaires (1871-1885)
Contenu :
Le groupe documentaire C//3517 à 4100 comporte les procès-verbaux des élections générales et partielles par canton et commune et votes militaires des élections législatives qui se sont déroulées entre 1871 et 1885. Il a fait l'objet d'une mise en cartons effectuée par M. Jean-Pierre Lecat, et à cette occasion la cotation, sinon le classement, a été remaniée. Ce travail a été l'occasion d'une refonte de l'ancien inventaire.
Dans l'impossibilité de corriger les quelques erreurs de classement qui préexistaient, le lecteur doit être averti que l'ordre des départements n'est pas rigoureux, que très exceptionnellement (dans le cas des élections du 9 juillet 1871 pour le Territoire-de-Belfort), l'ordre chronologique n'a pas été respecté, et enfin qu'après la cession des départements d'Alsace-Lorraine, le Territoire de Belfort, partie restée française du département du Haut-Rhin, est classé dans l'ordre alphabétique des départements à "Haut-Rhin".
Cote :
C//3517-C//4100
Publication :
Archives nationales (France)
1981
Informations sur l'acquisition :
Versement de la Chambre des députés (1932)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Information matérielles :
papier
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2020Revu par Céline Parcé
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_002374