Inventaire d'archives : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau des affaires administratives, juridiques
Titre :
Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau des affaires administratives, juridiques (1961-1963)
Contenu :
Sommaire
Art 1 (MAR 7083). Assurance des navires en construction aux chantiers de l’atlantique (Spécimen), 1961-1963
Cote :
19820411/1
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires juridiques et administratives (direction de la flotte de commerce)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006827