Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 1R Fonds versé par l'administration militaire

Date : 1860 - 1940

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Les registres contenant les fiches matricules individuelles sont appelés listes départementales pour les classes 1860 à 1866, puis registres matricules pour les classes suivantes.

Cote :

1R638-1R1056

Publication :

Archives départementales du Doubs

Mars 2014

Rue Marc-Bloch

BP 2059

25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Fonds de l'administration militaire

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :

Depuis 1968, les registres matricules militaires sont transférés régulièrement aux archives départementales par le bureau central des archives administratives militaires de Pau (ministère de la Défense) en fonction du bureau de recrutement.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001175_1R

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