Inventaire d'archives : Administration communale : Benoisey
Cote :
2 O 67 1-28
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2022
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Anciennes cotes des documents : 2 O 67/1-3, 4 O 67/1-4, 1 O SUP. 141
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Les plans ont été extraits des liasses et cotés dans la série PM.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002623