Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction personnel, formation et action sociale ; Sous-direction des...
Titre :
Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction personnel, formation et action sociale ; Sous-direction des personnels ; Bureau personnels de Prefecture (1978-1992)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce fonds coté 940082 a été versé à la mission des Archives nationales, avec bordereau, le 1/02/1994 par la Direction Générale de l'Administration, Direction des Personnels, de la formation et de l'Action Sociale, Sous-direction des Personnels, Bureau des Affaires Générales des Personnels de Préfecture.
Il est composé de dossiers budgétaires et comptables (préparation et exécution du budget des personnels de préfecture) ainsi que d'arrêtés ministériels. Il couvre la période 1978-1992.
Sommaire
Art 1-12 : Préparation et exécution du budget, rémunérations principales et accessoires, Indemnités, primes des personnels de préfecture, 1978-1990. Art 13-20. Arrêtés ministériels, 1991-1992
Cote :
19940082/1-19940082/20
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Bureau des personnels de préfecture (1985-1990)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015258
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Fonctions :
exécution budgétaire, gestion du personnel, préparation budgétaire