Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarens (1662-1960)
Cote :
150 E DEPOT 1-32
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011, 2021, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Clarens (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Toulouse. Election de Rivière-Verdun. Seigneurie de Clarens. Canton de Lannemezan à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de la Barousse.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
- Dépôt, entrées n° 1134 du 10 janvier 1995 et n° 20200040 du 12 février 2020.
- Réintégration du 1 E 813 sous les cotes 150 E DEPOT 30-32.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français, latin
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 35
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.94
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_150EDEPOT