Inventaire d'archives : Politique agricole commune : dossiers de surface (2006-2010) - 1809 W
Cote :
1809 W 1-20
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation. Direction départementale des territoires et de la mer. Service économie agricole
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 18 mars 2022
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 20 boîtes d'archives
Observations :
Commentaire
Versement aux Archives départementales d'un dossier sur 20.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01809_W