Inventaire d'archives : Archives de la commune de Donzacq (E dépôt 90)
Contenu :
Présentation du contenu
Fonds d'archives constitué d'archives anciennes (antérieures à la Révolution) et modernes (de la Révolution à la décentralisation de 1982).
Avec notamment :
Registres paroissiaux (1629-1792).
Registres d'état civil (1793-1892).
Délibérations de la communauté (1760-1809).
Registres de délibérations (1790-1959).
Publication :
Archives départementales des Landes
2023
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Commune de Donzacq. Paroisse de Donzacq
Biographie ou histoire
Donzacq est une commune située en Chalosse dans le département des Landes. Après une occupation préhistorique puis romaine, le village voit le jour à la fin du XVIIIème siècle lors de la fondation d'une abbaye par les prémontrés, attirés en ce lieu par les sources d'Eschourdes et la nature luxuriante.
Donzacq fait partie aujourd'hui de la communauté de communes des Coteaux et Vallées du Luy.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt de décembre 1986, complété par l'entrée n°3867 du 19 septembre 2023 (34 registres d'état civil et 6 registres de délibérations).
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Ces archives sont classées par regroupements thématiques selon le cadre de classement de 1926 (arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales).
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur. Plusieurs délais de communicabilité s'appliquent pour ces fonds.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 63
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,95
Ressources complémentaires :
Observations :
Commentaire
Ce dépôt d'archives communales a été classé par Marc Bibes; les archives déposées en 2023, quant à elles, ont été classées par Lorenzo Saouri. L'instrument de recherche a alors été repris et complété par Lorenzo Saouri et Laetitia Etchegaray sous la direction de Marjolaine Perez.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_0000EDEPOT90