Inventaire d'archives : Sous-préfecture de Charolles (1582 W)
Contenu :
Ce versement comporte essentiellement des dossiers relatifs aux rapatriés d'Afrique du nord.
Cote :
1582 W 1 - 22
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
05/05/2020
Place des Carmélites
71026 MACON CEDEX 9
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'INTERIEUR\Sous-préfecture de Charolles
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 19 janvier 1995 (n°1582).
Description :
Critères de sélection :
3,75 ml de budgets, comptes administratifs et emprunts des communes (1988-1989) ont été éliminés.
Conditions d'accès :
Les documents sont librement communicables, hormis les dossiers d'indemnisation communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur date.
Description physique :
Importance matérielle :
1,50 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_1582W