Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Dossiers par pays constitués par le Service de coopération internationale...
Titre :
Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Dossiers par pays constitués par le Service de coopération internationale de Police (SCTIP) : Afghanistan à Japon (1994-2000)
Contenu :
Ce versement est constitué de dossiers de coopération policière bilatérale entre la France et plusieurs pays, classés par ordre alphabétique des noms de pays (Afghanistan à Japon). Ils sont constitués pour l'essentiel de notes et de correspondance des délégations du SCTIP à l'étranger. Ces dossiers couvrent la période 1994-2000.
Cote :
20050372/1-20050372/49
Publication :
Archives Nationales
2005
Informations sur le producteur :
Service de coopération technique internationale de police (SCTIP)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2005.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge par la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur, en août 2005, avec bordereau, auprès du Service de coopération technique internationale de police (SCTIP).
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des
restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux
Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
49 boîtes
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019791