Inventaire d'archives : 1434 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
Cote :
1434 W 1-20
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2004, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème direction 3ème bureau, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
Informations sur l'acquisition :
Versement du 19 février 2004
Description physique :
Importance matérielle :
20 articles - 2,10 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001434w
Institutions :
Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire