Inventaire d'archives : 88 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône :...
Titre :
88 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône : listes nominatives. (1968 - 1968)
Cote :
88 W
Informations sur le producteur :
France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Informations sur l'acquisition :
Documents entrés par un versement du 30 octobre 1974 aux archives départementales, ayant fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 88 W en 1992 de documents classés auparavant dans la sous-série 10M1.
| 1974-10-30 | versement numéro via reprise-1968 France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Provence-Alpes-Côte d'Azur) |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
25 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_11936