Inventaire d'archives : 28Edepot - Archives communales déposées d'Aroz

Cote :

28Edepot1-36

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE D'AROZ
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
CULTE (1649-1792)
28 Edepot 1 à 4
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1838-1936)
28 Edepot 5 à 11 - 28 Edepot 25 à 26
POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE (1853-1936)
28 Edepot 12 à 13 - 28 Edepot 27
CONTRIBUTIONS (1832-1931)
28 Edepot 14 à 17 - 28 Edepot 28 à 31
AFFAIRES MILITAIRES (1816-1914)
28 Edepot 18 - 28 Edepot 32
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1871-1929)
28 Edepot 33
ELECTIONS (1855-1935)
28 Edepot 34 à 35
FINANCES DE LA COMMUNE (1881-1909)
28 Edepot 19
EDIFICES COMMUNAUX (1851-1930)
28 Edepot 20
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-DROITS DIVERS-EAUX (1790-1949)
28 Edepot 21 à 22
VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-REGIME DES EAUX (...)
28 Edepot 23
CULTES (1904-1905)
28 Edepot 36
INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS (1862-1912)
28 Edepot 24

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 26/01/2009
Dernier ajout le 29/01/2009

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,3 Ml
36

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

Archives communales déposées aux Archives Départementales de la Haute-Saône en 1971 et en 1995, Sources complémentaires aux A. D. H. S. : B 6959, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de 1749, dans la communauté d'Aroz. B 9502, reconnaissance et dénombrement général des droits, meix, terres, appartenant à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, à Aroz (1738). C 37, difficultés, au sujet de l'exécution du traité d'affranchissement de la mainmorte à Aroz (1782). C 191, réparations de l'église d'Aroz (1782-1789). C 288, rôles et répartements des impositions dans la communauté d'Aroz (1729-1790). G 104, déclarations des biens et revenus de l'église d'Aroz, fixation du traitement du curé (1790). 2 O 204-207, travaux communaux depuis 1818. 262 REV/1961, "les deux pierres percées d'Aroz et de Traves", par J. COLLOT, pp. 240-241.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_28Edepot_Archives_communales_déposées_d'Aroz

Institutions :

COMMUNE D'AROZ

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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