Inventaire d'archives : Commune de Guermantes
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de deux registres des
délibérations de l'An IX à 1881. À noter également la collection importante des registres
paroissiaux et d'états civils, ceux-ci s'étendant de 1663 à 1843.
Enfin un ensemble assez complet présente les enquêtes statistiques agricoles réalisées dans la seconde moitié du XIXe siècle et au début du XXe siècle.
Enfin un ensemble assez complet présente les enquêtes statistiques agricoles réalisées dans la seconde moitié du XIXe siècle et au début du XXe siècle.
Cote :
102EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Août 2016
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Guermantes (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé par la commune en 1983.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W947