Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des...
Titre :
Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Division de l'éducation permanente ; Bureau de la formation professionnelle et permanente (1969-1978)
Contenu :
Pour chaque année et pour chaque centre :
- Compte financier
- Annexes financières : prévisions budgétaires pour l'année civile ; Justificatif des dépenses prévues coût de l'heure/auditeur et de l'heure/ enseignant
- Annexes pédagogiques par cycle d'enseignement : ob jet du cycle, modalités de fonctionnement, conditions d'admission et statut des auditeurs
Sommaire
Art 1-9 (F 17 bis 36361-36369) : Dossiers des centres régionaux associés au Conservatoire National des Arts et Métiers : Prévisions budgétaires et comptes financiers avec annexes financières et pédagogiques : Justificatifs de dépenses, rapports d’activité pédagogique (dans l’ordre alphabétique des centres
Cote :
19850192/1-19850192/9
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau de la formation professionnelle et de la formation permanente (division de l'éducation permanente, direction des enseignements supérieurs)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007181