Le présent répertoire rend compte du versement qui résulte de la recotation opérée sur les articles 2 et 3 et 11 du versement 20010175 parvenu à Fontainebleau en avril 2001.

Ces documents découlent d'une opération d'archivage menée entre 1975 et 2000 dans les locaux du secrétariat d'Etat aux Anciens Combattants situés à Créteil.

Ils proviennent de la direction de l'Administration générale de ce département ministériel et concernent diverses activités menées en matière d'amélioration du fonctionnement des services par la division de l'informatique, de la bureautique et de l'organisation puis par la Mission de modernisation créée en 1992.

Il a été jugé opportun d'y ajouter les dossiers relatifs à la gestion de l'archivage, compte tenu de leur lien étroit avec l'évolution des structures du ministère.

Art 1-3 : Etudes relatives à l’amélioration du fonctionnement des services des anciens combattants, 1977-1991 Art 4-5 : Modernisation des services et renouveau du service public dans les services des anciens combattants, 1989-1993 Art 6 : Organisation de l’archivage, 1982, 1994-1999