Ce fonds composés de 152 cartons a été versé le 30 mai 1975 par le bureau DERP 16 chargé du fonctionnement financier des établissements supérieurs.

Ces dossiers se répartissent comme suit :

F.17 bis 16240 à 16257 : Dons et legs aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche (1830-1950)

F.17 bis 16258 à 16372 : Documents financiers et pièces comptables concernant les établissements d'enseignement supérieur et de recherche (1939-1973)

F.17 bis 16373 à 16391 : pelures courrier (1961 à 1972).

Art 1-152 : Comptabilité des grandes écoles, grands établissements d’enseignement et de recherche : -. Art 1-18, 150-152 : Dons et legs (par ordre alphabétique des donations), 1830-1972. Art 19-115 : PV de conseils d’administration, correspondance, budgets, comptes financiers et pièces justificatives (quelques arrêtés concernant les personnels des écoles françaises de Rome, d’Athènes et d’Extrême-Orient) (par établissement (de l’Académie nationale de médecine à l’observatoire de Paris) ; NB : Ensemble incluant l’Institut National de Formation des Adultes de Nancy, le CNAM, les INSA Instituts Nationaux des Sciences Appliquées, 1939 (Pièces comptables). . ., 1966-1973 (comptes financiers). Art 116-120 : Textes officiels, marchés, rapport d’inspection (1962, institut), 1960-1973. Art 121-133 : Entretien des bâtiments, demandes de subventions, de contingent d’alcool à usage scientifique, 1967-1974. Art 134-149 : Collections chronologiques du courrier départ du bureau, 1961-1972.