Inventaire d'archives : 1839 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
- Procès-verbaux du Conseil d'administration (1997-2000),
- Comptes budgétaires, généraux et auxiliaires (1998-1999),
- Procès-verbaux de la Commission de recours amiable (CRA) (1996-1997)
- Procès-verbaux de la Commission régionale d'invalidité (1998-2000)
- Procès-verbaux de la section des aides publiques au logement (SDAPL) (1999-2000)
- Dossiers des travailleurs étrangers radiés en 2000
- Dossiers relatifs aux prêts à l'amélioration de l'habitat (2000)
- Dossiers d'aides financières (1982-2000)
- Dossiers pour le fonds local d'aide à l'initiative des jeunes (1999-2000)
- Dossiers de prestation de service (1997-2000)
- Dossiers d'administration générale des centres sociaux (1995-2000)
- Cahiers de compte du comité d'entreprise (1989-1999)
Cote :
1839 W 1-100
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2006
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or
Biographie ou histoire
Au titre de l'action sociale,
- la CAF gère des services au profit des familles, un service social dans les 3 circonscriptions de Chenôve-Longvic, Grésilles, Bourroches-Parc-Clemenceau-Mansard ; elle co-finance et co-gère avec les municipalités 8 centres sociaux à Dijon (Bourroches, Fontaine d'Ouche, Grésille, Parc), à Chenôve (Mail et Thibault), à Longvic (Bief du Moulin et Valentin) ;
- elle verse des aides aux investissements et au fonctionnement aux collectivités locales et aux associations pour la création, la rénovation et le fonctionnement des équipements. Elle intervient notamment dans le domaine de la garde des jeunes enfants et du temps libre par le versement de crédits d'investissements et de crédits de fonctionnement pour les structures d'accueil et par la conclusion de contrats-enfance et de contrats-temps libres.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 août 2006
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en novembre 2006.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 55 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000835