Inventaire d'archives : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts et Chaussées. Second registre des délibérations des assemblées (1er frimaire...
Titre :
Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts et Chaussées. Second registre des délibérations des assemblées (1er frimaire an V (21 novembre 1796) - 1er Brumaire an VI (22 octobre 1797)
Contenu :
Ce registre rassemble les comptes-rendus des 80 séances des assemblées des ponts et chaussées tenues du 1er frimaire an V (21 novembre 1796) au 1er Brumaire an VI (22 octobre 1797).
Il se distingue par une majorité d'affaires relatives à des questions de personnels (64 %) (nominations, mutations, demandes d'effectifs et rémunérations) et concernant l'administration générale (15%) (règlementations, organisation des ponts et chaussées, notamment dans les nouveaux départements, etc..), ainsi que l'Ecole nationale des ponts et chaussées (6%). Sans vraiment concerner de vastes projets d'aménagements, les 15 % d'affaires restants portent sur des projets de canaux, de ponts et de routes, ainsi que quelques questions d'aménagements portuaires et de navigation intérieure, notamment des bacs.
Consulter les documents annexes ci-joint
Cote :
F/14/10908
Publication :
Archives nationales de France
2021
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versment ordinaire effectué en 1926.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre
Ressources complémentaires :
Voir l'inventaire de la sous-série F/14 :
états général et sommaire du fonds.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059696