Inventaire d'archives : Justice seigneuriale de Confolens.
Contenu :
La ressort de la juridiction de Confolens comprend la ville composée des paroisses Saint-Maxime, Saint-Barthélémy, Saint-Michel et les paroisses de Saint-Maurice-des-Lions (en partie), Le Chambon, Chirac (en partie), Lésignac-sur-Goire, Saulgond, Saint-Christophe, Saint-Pierre-de-Lesterps, Esse, Les Vestisons, Ambernac (en partie), Saint-Martin (en partie) et le village du Bruchouaud.
Cote :
50 B 1 - 99
Publication :
Archives départementales de la Charente
Informations sur le producteur :
producteur: France. Justice seigneuriale de Confolens
Informations sur l'acquisition :
Versement
Historique de conservation :
En 2020, un travail de retraitement de vrac a permis d'ajouter quelques procédures.
Conditions d'accès :
Librement communicable conformément aux dispositions des articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Photographie sans flash
Langues :
Français
Ressources complémentaires :
Archives départementales de la Charente
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD016-IR-50B