Inventaire d'archives : Bureau de Lagny
Cote :
42 C 106-129 ; 97 C 1-128, 130-135 ; 123 C 1 ; 160 Q 1-64, 66-374 ; 161 Q 1-49, 51-61 ; 162 Q 1-57, 59-202 ; 163 Q 1-11 ; 164 Q 1-9 ; 165 Q 1-2 ; 166 Q 1-5 ; 167 Q 1-34 ; 168 Q 1-69 ; 337 Q 1-3 ; 2864 W 1-27 ; 2865 W 1-63 ; 2867 W 1-6 ; 2868 W 1-71 ; 2870
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2008
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Lagny, Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Classement par typologie documentaire, puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : Soumises aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Français.
Description physique :
1242 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W9-1
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession