Inventaire d'archives : Archives communales déposées Saint-Nazaire-sur-Charente

Contenu :

Présentation du contenu
Ce dépôt comprend sept articles

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Saint-Nazaire-sur-Charente
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Rochefort-sur-Mer
Canton : Tonnay-Charente
Nombre d'habitants en 2014 : 1207
Par ordonnance du 27 juillet 1832, changement des limites entre Soubise et Saint-Nazaire. Le 7 septembre 1905, Saint-Nazaire devient Saint-Nazaire-sur-Charente (B.L., 1905, LXXXI-1319). Le 6 septembre 1947, Saint-Nazaire perd la section de Port-des-Barques érigée en commune indépendante (J.O., 1947, 9, 9347).

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 20 janvier 2005

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 7
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,15

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.
Sous-série 2 E : Etat civil
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2007 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 3 E : Notaires
Les instruments de recherche correspondant aux études notariales sont consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série 2 O : Administration communale
Dossiers relatifs à l'administration de la commune : consulter l'instrument de recherche correspondant.
Sous-série 3 P : Cadastre
Etats de section et matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties : consulter l'instrument de recherche correspondant.
Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sous-série Fi : Documents figurés
Les cartes postales relatives à la commune ont été mises en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Sources externes
Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_saintnazairesurcharente

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens