Inventaire d'archives : Archives communales déposées Saint-Nazaire-sur-Charente
Contenu :
Présentation du contenu
Ce dépôt comprend sept articles
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Saint-Nazaire-sur-Charente
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Rochefort-sur-Mer
Canton : Tonnay-Charente
Nombre d'habitants en 2014 : 1207
Par ordonnance du 27 juillet 1832, changement des limites entre Soubise et Saint-Nazaire. Le 7 septembre 1905, Saint-Nazaire devient Saint-Nazaire-sur-Charente (B.L., 1905, LXXXI-1319). Le 6 septembre 1947, Saint-Nazaire perd la section de Port-des-Barques érigée en commune indépendante (J.O., 1947, 9, 9347).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 20 janvier 2005
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 7
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,15
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_saintnazairesurcharente