Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement et de l'équipement forestier ; Bureau orientations...
Titre :
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement et de l'équipement forestier ; Bureau orientations forestières, équipements de production (1948-1988)
Contenu :
sommaire
4 FFN 1-6
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DOSSIERS DE PRETS SOUS FORME DE TRAVAUX DU FONDS FORESTIER NATIONAL OCTROYES ET RESILIES ENTRE 1948 ET 1988
4 FFN 1-5 Prêts en numéraire. Travaux de reboisement : numéros 1-8490 (lacunes).
4 FFN 6 prêts en numéraire. Travaux d'équipement : numéros 1-4877 (lacunes).
4 FFN 7-22
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DOSSIERS DE CONTRATS DE REBOISEMENT CONCLUS ET RESILIES ENTRE 1948 ET 1988 : numéros 7-6225 (lacunes)
Sommaire
Art 1-22 (4 FFN) : Fonds Forestier National, 1948-1988. Art 1-6 : Dossiers de prêts, sous forme de travaux, du fonds forestier national, octroyés et résiliés de 1948 à 1988, classes par ordre numérique. Art 7-22 : Dossiers de contrats de reboisement conclus et résiliés entre 1948 et 1958, classes par ordre numérique
Cote :
19880602/1-19880602/22
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Bureau des orientations forestières et des équipements de production (direction des forêts)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015180
Institutions :
Bureau des orientations forestières et des équipements de production (direction des forêts), france. fonds forestier national