Inventaire d'archives : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en faveur des élèves
Contenu :
Aux listes des boursiers sont joints les états récapitulatifs de paiement des aides.
Cote :
5724W 1-5724W8
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2022
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Direction des services départementaux de l'Education nationale (DSDEN). Pôle académique des bourses en faveur des élèves.
Le pôle académique des bourses en faveur des élèves de la Direction des services départementaux de l'Education nationale met en place les aides financières destinées à favoriser la scolarité des élèves du second degré (collège et lycée). Les bourses sont attribuées selon un barème national sous conditions de ressources. La compétence du pôle des bourses de l'académie de Lyon s'étend sur les départements de l'académie : le Rhône, la Loire et l'Ain. C'est la raison pour laquelle on trouvera les listes et états récapitulatifs de paiement des bénéficiaires de ces départements.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement.
Date d'entrée : 01/12/2021
Description :
Mise en forme :
Pour chaque département, les listes de boursiers et les états récapitulatifs sont classés par ordre chronologique d'année scolaire.
Conditions d'accès :
Conformément à l'article L. 213-2 du Code du patrimoine relatif à la communicabilité des documents portant atteinte à la protection de la vie privée, les listes des boursiers sont librement communicables après un délai de 50 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
0,8
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_5724_W