Inventaire d'archives : D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du...

Titre :

D1X6 - Préfecture de la Seine, bureau central (2e section) de la direction des affaires municipales [1870-1918] puis bureau du travail et des établissements charitables de la direction de l'hygiène du travail et de la prévoyance sociale [1919-1930]. - Dossiers de demande et d'attribution de subventions municipales aux associations d'aide sociale.

Contenu :

Contenu d'un dossier : pétition de l'association, renseignements et avis fournis par le Maire, rapport de l'Inspectrice sur l'activité de l'association (à partir des années 1910), statuts, compte rendu moral et financier, bulletin ou une publication de l'association, délibération du conseil municipal, arrêté approbatif du Préfet.

Cote :

D1X6 1 - 46

Publication :

Archives de Paris
23/01/2019

Informations sur le producteur :

Producteur: Direction chargée des affaires sociales

Conditions d'accès :

Documents immédiatement communicables.

Localisation physique :

Site de conservation: Ces documents sont conservés sur notre site principal. Ils sont consultables le jour même.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD075_001146

Archives de Paris

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