Inventaire d'archives : 2564W Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

Contenu :

Archives du chargé de mission développement économique

Cote :

2564W1-52

Publication :

Archives départementales du Doubs
Juillet 2019
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Préfecture de la région Franche-Comté /
Secrétariat général aux affaires régionales
(SGAR)

Informations sur l'acquisition :

Versement du 19 juillet 2019

Description :

Critères de sélection :
Les présentes archives ont été produites ou reçues par le chargé de mission développement économique, qui travaillait à la fois pour le secrétariat général aux affaires régionales (SGAR) et la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE). Elles ont été pour la plupart rassemblées entre le début des années 2000 et le transfert de cette mission à Dijon, après le mois de décembre 2015.

On n'a conservé que les dossiers témoignant d'une réelle intervention du chargé de mission, par la rédaction de notes au SGAR ou au Préfet, l'organisation de réunions ou la recherche de partenaires, par exemple. Les dossiers entièrement constitués de documentation ont été détruits.

Description physique :

Importance matérielle :
2,70 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001730_2564W

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