Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier, ministre de l’Environnement : courriers parlementaires et archives...
Titre :
Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier, ministre de l’Environnement : courriers parlementaires et archives d'Odile Roussel, conseiller technique (1993-1995).
Contenu :
Sommaire
Cabinet de Michel Barnier, ministre de l’Environnement de 1993 à 1995.
- Art 1-19 : Courrier des sénateurs (classement par direction concernée), 1994
- Art 20-27 : Courrier des députés (échantillonnage : Lettres b et t), 1994
- Art 28-59 : Courrier des élus locaux (classement par département), 1994
- Art 60-62 : Courrier des élus. Thèmes particuliers : Opération 100 lieux musicaux ; service national ; nuisances liées aux aérodromes, 1994-1995
- Art 63-87 : Courrier des associations (classement par année et département), 1993-1995
- Art 88-92 : Dossiers d’Odile Roussel : Conseil de l’Union européenne, conseil des communautés européennes, conseil conjoint énergie - environnement : Communiqués, propositions de directives, 1993-1995 (voir aussi versements 19960129, 19960130, 19960334 et 19960492)
Cote :
20020315/1-20020315/93
Publication :
Archives nationales
2002
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé de l'Environnement
France. Cabinet de Michel Barnier, ministre de l'Environnement (1993-1995)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019363