Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10000 habitants (2000)

Contenu :

Le présent versement se compose de comptes administratifs de communes de plus de 10.000 habitants pour l'année 2000, classés par département.
Les comptes administratifs suivants sont manquants : Soissons (code Insee : 2722), 30672 habitants ; La Trinité (code Insee : 6149) 10091 habitants ; Aubenas (code Insee : 7019) 12152 habitants ; Perpignan (code Insee : 66136) 107241 habitants.

Cote :

20030593/1-20030593/64

Publication :

Archives Nationales
2003

Informations sur le producteur :

Mission d'études et statistiques (direction générale des collectivités territoriales)
Le service des statistiques, des études et des techniques locales est chargé de coordonner la réalisation des études et d'établir les statistiques relatives aux collectivités territoriales. Il participe à l'harmonisation interministérielle des systèmes d'informations statistiques sur les collectivités locales et publie périodiquement les résultats d'enquêtes, d'études ou d'exploitation de documents administratifs dans divers domaines de la vie des collectivités (finances, personnels, structures, compétence etc.).

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales en 2003
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge avec bordereau le 16 décembre 2003 auprès du département des études et des statistiques locales (direction générale des collectivités locales). Il portait la cote interne 2003/81 MI 1 à 64.

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Conditions d'accès :

Librement communicable

Conditions d'utilisation :

Reproduction libre et diffusion libre

Description physique :

Importance matérielle :
64 articles ; 21 mètres linéaires

Ressources complémentaires :

Comptes administratifs des villes de plus de 10.000 habitants (classement par ordre chronologique)
19790390 Analyse et synthèse des comptes administratifs (1965-1969) ; comptes administratifs (1973).
19860019 1969-1978 (lacunes).
19800380 1973-1975.
19850080 1976.
19830440 1977.
19830178 1978.
19830591 1979.
19850089 1980.
19890478 1981 (quelques comptes pour 1982).
19860551 1982.
19870415 1983.
19880308 1984.
19890185 1985.
19900110 1986.
19910565 1987.
19920352 1988.
19930233 1989.
19940075 1990.
19950034 1991.
19960105 1992.
19970003 1993.
19980004 1994.
19980546 1995.
20030256 1996.
20030257 1997.
20030258 1998.
20030259 1999.
20030593 2000.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_010534

Archives nationales

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