Ce fonds versé en juin 1976 fait suite au fonds déjà versé en janvier 1975 par le bureau "VIème Plan" du Bureau du Cabinet (F.17 ter 691 à 719) et le complète.

Il est composé essentiellement de documentation

L'inventaire reprend thème par thème le plan de celui qui avait été élaboré lors du premier classement.

Pour mémoire:

1) cellule d'études statistiques et économiques

2) cellule de comparaisons internationales

3) 1ère sous-commission: objectifs

4) 2ème sous-commission: moyens de l'éducation

5) 3ème sous-commission: évaluation et synthèses

Cependant, une rubrique nouvelle apparaît:

6) rapports d'exécution du VIème Plan

Pour plus de renseignements, il serait aussi utile de se reporter au texte qui sert d'introduction historique au 1er inventaire: "Rôle de la Commission de l'Education Nationale" par MM. NIVEAU et DELION,

Art 1-3 : Elaboration et exécution du 6ème plan. Art 1-2 : Dossiers de travail des cellules études, statistiques économiques et comparaisons internationales des trois sous-commissions : Objectifs, moyens de l’éducation, évaluations et synthèses : Rapports, brochures, notes et tableaux, 1968-1975. Art 3 : Rapports d’exécution du 6ème plan : Rapporteur général André G. Delion, 1972