Inventaire d'archives : Direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient / Algérie
Cote :
173SUP
Publication :
Archives diplomatiques du MAEE
MAEE
Informations sur le producteur :
France. Ministère des Affaires étrangères. Direction générale des Affaires politiques et de Sécurité. Direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient.
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif
Description :
Mise en forme :
l'organisation des dossiers suit le plan de classement en vigueur au sein de la direction ANMO lors de la production des dossiers. Ce versement n'a pas fait l'objet d'un reclassement depuis son entrée à la direction des Archives. Le présent état de versement a été produit par le Centre d'archives et de documentation de la direction ANMO lors du versement de cette sous-série.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Dès lors que ces documents sont librement consultables, ils peuvent être librement reproduits.
Langues :
français, anglais, arabe.
Description physique :
88 articles, soit 10 ml
Ressources complémentaires :
Etat de versement réalisé par le centre d'archives et de documentation de la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, revu en janvier 2020, La Courneuve, 33 p. Voir l'instrument de recherche .
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de La Courneuve
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRMAE_173SUP