Inventaire d'archives : Commune de Vieux-Champagne
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence d'une partie importante
de la collection des registres de délibérations avec une période s'étendant de 1790 à 2002.
À noter également un dossier portant sur la décision d'implantation d'une école communale et
sur sa construction au milieu du XIXe siècle.
Enfin quelques documents portant sur l'érection d'un monument commémoratif aux morts de la première guerre mondiale sont également consultables dans ce fonds avec notamment un plan calque de celui-ci.
Enfin quelques documents portant sur l'érection d'un monument commémoratif aux morts de la première guerre mondiale sont également consultables dans ce fonds avec notamment un plan calque de celui-ci.
Cote :
313EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Vieux-Champagne (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réalisé lors de l'inspection de la commune au cours de l'année
2010.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
2,50 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1104