Inventaire d'archives : 3205 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille Drôme des...
Titre :
3205 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille Drôme des Collines/Site de Tain-l'Hermitage
Contenu :
Les comptes-rendus de réunions sont versés aux Archives départementales après une DUA de 1 an (cf. charte d'archivage de la DGA Solidarités de 2013).
Cote :
3205 W 1
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2014
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille Drôme des Collines/Site de Tain-l'Hermitage
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/12/2014
Conditions d'accès :
Sur autorisation uniquement
Description physique :
Importance matérielle :
1 article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000789