Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Caharet (an II-1907)

Cote :

118 E DEPOT 1-14

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013, 2021
Tarbes

Informations sur le producteur :

Caharet (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Quartier de Lanespède. Sénéchaussée de Toulouse. Election d'Astarac. Citée en 1790 et 1791 comme hameau de Lanespède, apparaît comme commune en 1791. Canton de Tournay à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1758 du 16 décembre 1999 et n° 20180085 du 13 mars 2018.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 17
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30

Ressources complémentaires :

Sources internes
Sous-série 2 O 679-681, 2685-2686, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Références bibliographiques :

Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_118EDEPOT

Institutions :

Caharet (Hautes-Pyrénées)

Thèmes :

commune

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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