Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Comptabilité de l'étude LXXXVIII (1884-1910)

Date : 1884 - 1910

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Accès à tous les instruments de recherche de l'étude LXXXVIII

Cote :

MC/CT/LXXXVIII/1 - MC/CT/LXXXVIII/4

Publication :

Archives nationales (France)

août 2021

Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Étude notariale LXXXVIII (Paris ; 1587-....)

Informations sur l'acquisition :

versement

Conditions d'accès :

: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le donateur. En l'espèce l'accès n'est soumis à aucune condition.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sosu réservce des contraintes liées à leur état matériel.

Description physique :

Importance matérielle :

ml

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_059622

Institutions :

Étude notariale LXXXVIII (Paris ; 1587-....)

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